Conseil Etat
Extraits
Encyclopédies de poche
LE CONSEIL D'ETAT. Juger, conseiller, servir
De tout temps les détenteurs du pouvoir se sont entourés de sages, de puissants ou de savants, compétents et fidèles : un conseil. Né pour servir un homme, ce conseil a suivi l'évolution historique du pouvoir, sa concentration, puis l'émergence d'une entité abstraite : l'Etat. En France, le conseil du roi est ainsi devenu le Conseil d'Etat. Bonaparte l'a inscrit dans la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799). Depuis lors, ce corps, composé de conseillers, de maîtres des requêtes et d'auditeurs, n'a cessé de prêter son concours aux gouvernants, tout en s'efforçant de garantir le droit des gouvernés. Erik Arnoult, par ailleurs écrivain, appartient à cette " haute assemblée ". François Monnier est historien et spécialiste du droit public. Ils ont uni leurs expériences et leurs compétences pour présenter la vie du Conseil d'Etat à travers ses trois fonctions : participer à l'élaboration des lois et décrets ; juger le contentieux qui oppose l'administration aux administrés ; constituer enfin un vivier de fonctionnaires au sein duquel certains pourront être appelés à des postes de responsabilité dans le secteur public, tandis que d'autres se laisseront séduire par le privé.
Manuscrits et miniatures de l'Ancien Régime, grandes figures de la politique et de la fonction publique, peintures historiques ou allégoriques, lieux et décors du Conseil d'Etat, salles où se réunissent ses différentes sections, affaires sur lesquelles il a été consulté, arrêts qui ont formé la jurisprudence une centaine d'images illustrent deux cents ans d'existence.
12/1999
Histoire de France
Le Conseil d'Etat sous le Second Empire
Le Conseil d'Etat du Second Empire : pierre d'angle du système politique selon les uns ; rouage impuissant et subalterne vis-à-vis des ministres comme des parlementaires, selon les autres. S'interrogeant sur la fonction législative du Conseil, Vincent Wright s'est attaché à expliquer tous ces paradoxes, à cerner la réalité d'un corps que l'Empereur avait voulu tout-puissant et qui fut en fin de compte assujetti au pouvoir exécutif. Cette démystification ne se laisse pas enfermer dans les limites dune froide analyse : l'auteur recrée l'esprit de l'institution, sa vie véritable. Nous entendons les conseillers débattre les projets de loi, nous les suivons dans leurs autres occupations, nous partageons l'impatience des jeunes auditeurs. Derrière l'étude du rôle législatif du Conseil d'Etat, se profilent toute l'évolution politique du Second Empire et sa véritable atmosphère, faite à la fois d'enthousiasme et de désillusion.
01/1972
Histoire de France
Le Conseil d'Etat et la Grande Guerre
Quel rôle ont joué le Conseil d'Etat et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation de guerre ? Alors que la doctrine en contentieux administratif est florissante à la veille du conflit, quels enseignements tirer de la jurisprudence du Conseil d'Etat durant le conflit lui-même ? C'est aussi le lien fondamental du Conseil d'Etat avec la République qui se trouve questionné. Au-delà de la doctrine juridique, ces travaux ont permis de retracer les itinéraires et l'engagement des membres du Conseil d'Etat ainsi que la manière dont il a pu assumer ses missions traditionnelles de conseiller et de de juge. (Contrôle des actes de l'état de guerre). Le Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative livre ici l'état de ses recherches, inédites, sur ces toutes questions - Publiées dans le cadre du colloque, organisé à l'occasion du centenaire de la Première Guerre mondiale (Paris : 20-21 novembre 2015).
09/2017
Procédure pénale
Les procedures contentieuses devant le conseil d etat
Le parlement fédéral a adopté, en date du 11 juillet 2023, une loi modifiant les lois coordonnées sur le Conseil d'Etat. Ces modifications législatives visent à optimiser le cheminement législatif des projets de loi mais aussi à trancher plus rapidement les litiges administratifs. La majeure partie de celles-ci entreront en vigueur le 1er janvier 2024. En tenant compte des évolutions issues de la réforme mais également de la nombreuse jurisprudence de cette juridiction qui demeure d'application. L'ouvrage a pour objectif de procurer à droit constant les outils nécessaires à l'avocat et au justiciable pour naviguer dans les différentes procédures contentieuses devant le Conseil d'Etat, depuis la recevabilité de la demande jusqu'au prononcé de l'arrêt, de manière pratique en attirant leur attention sur les chausse-trappes et chicanes qu'elles recèlent. Le second objectif est d'expliquer les particularités propres à chaque matière, car la connaissance des seules règles de procédure, si elle est importante, n'est pas suffisante pour aboutir devant cette juridiction. L'ouvrage se présente comme un manuel de procédure destiné à rester dans la bibliothèque et non comme un commentaire des modifications législatives récentes. Il est donc rédigé à droit constant et intègre les éléments de la réforme. La première partie décrit les procédures d'annulation et de suspension et, la deuxième, la procédure de cassation administrative. La troisième partie, quant à elle, développe les particularités procédurales ainsi que des principaux moyens de fond développés matière par matière.
01/2024
Histoire du droit
Arrest du 18 mars 1732 du Conseil d'Etat
Arrest du Conseil d'Etat qui déboute le sieur évêque d'Uzès, le sieur comte du Roure et consorts, et le syndic du diocèse d'Uzès de leurs requêtes, ordonne l'exécution des précédens arrêts et qu'en conséquence ledit sieur comte du Roure et consorts, seront tenus de faire la foi et hommage au sieur duc d'Uzès, des terres et fiefs qu'ils possèdent dans la viguerie ou claverie d'Uzès, et que ses officiers continueront de jouir du 1er degré d'appel des Justices desdites terres et fiefs. Du 18 mars 1732. - Lettres patentes sur arrest du Conseil d'Etat... du 7e avril 1732 Date de l'édition originale : 1732 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droit constitutionnel
Les états d'urgence. La démocratie sous contraintes. Etude annuelle du Conseil d'Etat, Edition 2021
Cet ouvrage constitue un document de référence pour tous ceux qui souhaitent approfondir leur compréhension de la conduite de l'action publique en période de crise. Normal021falsefalsefalseFRX-NONEX-NONE / Style Definitions / table. MsoNormalTable {mso-style-name : "Tableau Normal" ; mso-tstyle-rowband-size : 0 ; mso-tstyle-colband-size : 0 ; mso-style-noshow : yes ; mso-style-priority : 99 ; mso-style-parent : "" ; mso-padding-alt : 0cm 5. 4pt 0cm 5. 4pt ; mso-para-margin-top : 0cm ; mso-para-margin-right : 0cm ; mso-para-margin-bottom : 8. 0pt ; mso-para-margin-left : 0cm ; line-height : 107% ; mso-pagination : widow-orphan ; font-size : 11. 0pt ; font-family : "Calibri", sans-serif ; mso-ascii-font-family : Calibri ; mso-ascii-theme-font : minor-latin ; mso-hansi-font-family : Calibri ; mso-hansi-theme-font : minor-latin ; mso-bidi-font-family : "Times New Roman" ; mso-bidi-theme-font : minor-bidi ; mso-fareast-language : EN-US ; } Cette étude du Conseil d'Etat analyse l'ensemble des enjeux contemporains de ce cadre d'exception qui modifie en profondeur l'action publique et la vie de la Nation. Procédant à une mise en perspective historique et comparative, elle évalue l'ensemble des conséquences d'un régime juridique qui modifie les équilibres habituels de l'Etat de droit. Le Conseil d'Etat formule 15 propositions destinées à mieux définir et circonscrire les états d'urgence, à mieux organiser la puissance publique lorsqu'elle est confrontée à une crise majeure et à améliorer les contrôles politiques et juridictionnels.
09/2021
Histoire des idées politiques
Communistes de Conseils contre le capitalisme d’Etat
Si dans le concert de la vie historique moderne la "politique de puissance" (Machtpolitik) donne le la, le bolchévisme ne fait pas exceptionA ; ce n'est point " l'utopie au pouvoirA " mais l'apothéose du réalisme politique (Realpolitik). Le bolchévisme, dont la pratique du pouvoir s'arc-boute sur le jargon marxiste-léniniste et ses mots vedettes, a établi un régime social sui generis analysé par ses critiques les plus lucides comme capitalisme d'Etat. Acteurs, pour beaucoup, de la Révolution allemande (1918-1923), témoins d'une apparition du trésor perdu de la Révolution sociale, vaincus par la contre-révolution, ceux-ci, communistes de conseils, nous ont légué une histoire qu'il nous faut transmettre. En effet, cette pensée permet de renouer avec le projet d'une critique conjointe de la politique et de l'économie politique. Alors que la société spectaculaire fait les frais de la politique de puissance, le communisme de conseils est une alternative si nous voulons, au milieu des ruines d'une civilisation marchande universelle et tautologique rivée à la boucle rétroactive argent-marchandise-argent, nous frayer un chemin vers un monde où, pour citer Adorno, "la paix est l'état de la différence sans domination dans lequel les différences communiquent" . L'actualiser en l'historicisant permet de revisiter le présent et, pour reprendre les catégories marxiennes, de relancer l'émancipation humaine par-delà l'émancipation politique (bourgeoise, capitalistique). Cet héritage, il nous faut le sauver tout en en faisant la critique, cathartique. En proie aux catastrophes du présent, il est urgent de faire revivre une utopie concrète, projet de justice et de bonheur.
03/2023
Droit
Droit public et patrimoine. Le rôle du Conseil d'Etat
Cet ouvrage a pour objet d’interroger , à partir de la collecte et de l’exploitation des archives du Conseil d’Etat, sous une double perspective historique et juridique, la contribution du Conseil d’Etat dans l’édification de ce droit, tant au travers de sa fonction juridictionnelle – un grand nombre d’arrêts traitent de la question patrimoniale – que dans son rôle de conseiller du gouvernement pour la préparation de projets de loi, d’ordonnance et de certains décrets. Dans la succession des textes depuis le milieu du XIXème jusqu’à la codification, il tient une place particulière dans le processus d’écriture de la loi, versant sans doute moins visible et moins connu de son activité. Tout en s’intéressant à l’institution mais aussi à l’histoire sociale, aux conseillers d’Etat qui l’ont marqué de leur empreinte, cette exploration du rôle du juge est élargie aux expériences étrangères, en particulier le Royaume-Uni et l’Italie.
06/2019
Droit
Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat
Cet ouvrage fait la synthèse de près de deux cent ans d'histoire de la haute juridiction administrative, depuis la création du Conseil d'Etat moderne en 1799 jusqu'à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Deux objectifs commandent sa structure : faire connaître les archives du Conseil d'Etat et fournir des outils de compréhension de l'activité et des documents produits, à destination des chercheurs, universitaires, étudiants, généalogistes, mais aussi des citoyens désirant prouver leurs droits ou simplement curieux de leur passé. Fruit d'une étroite collaboration entre les Archives nationales et le Conseil d'Etat, il s'est enrichi des contributions d'autres institutions patrimoniales. Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d'archives issues de l'activité du Conseil d'Etat, illustré et documenté, pour commencer des recherches ou progresser dans la connaissance des documents d'intérêt historique produits par la haute juridiction. Il permettra aux lecteurs d'identifier plus facilement les sources disponibles et de mieux s'orienter dans les archives de l'institution.
01/2019
Droit
Dictionnaire biographique des membres du Conseil d'Etat (1799-2002)
Reconstitué par la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799), le Conseil d'Etat est la juridiction administrative suprême en même temps que le conseiller juridique du gouvernement et le vivier de l'administration. Depuis deux siècles, ses membres, qui constituent le premier des " grands corps " de l'Etat, y occupent des fonctions les plus éminentes. Ce dictionnaire rassemble les notices biographiques de plus de 3000 conseillers d'Etat, maîtres des requêtes et auditeurs nommés depuis l'an VIII jusqu'à 2002. Il s'agit donc du plus important corpus historique de la haute administration française réuni à ce jour.
09/2004
Histoire du droit
Règlement du Conseil d'Etat concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en son conseil
Règlement (du Conseil d'Etat) concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en son conseil Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Sciences politiques
Racismes d'Etat, Etats racistes. Un brève histoire
"Racismes d'Etat, xénophobie institutionnelle ou de même nature, discriminations systémiques engendrées par des politiques publiques ou favorisées par l'absence de prise en compte de leur gravité, ce sont là nos objets". Depuis un certain nombre d'années, les procès en séparatisme et en communautarisme se sont multipliés. Procès intentés non plus seulement par l'extrême droite, dont on connaît les outrances, mais aussi par des intellectuels respectables et des responsables politiques soi-disant modérés. Le but d'une telle offensive ? Discréditer comme un pur et simple délire la tentative de nommer les discriminations systémiques. Ainsi, le racisme ne pourrait exister dans notre république puisqu'il y est interdit au nom du principe d'égalité qui la fonde ; prétendre le contraire reviendrait à tout confondre, à se vautrer dans l'outrance, à se ranger du côté de ceux qui menacent les institutions. L'offensive a pris une telle ampleur qu'il fallait y apporter une réponse précise. Contre les amalgames et les caricatures, cet ouvrage propose l'étude de deux concepts - ceux de racisme d'Etat et d'Etat raciste - dont il retrace la genèse et définit les strictes conditions d'application. Non, dire qu'une xénophobie d'Etat s'exerce à l'encontre de certaines populations ne revient pas à comparer la France d'aujourd'hui à l'Afrique du Sud de l'apartheid. Mais, si l'on doit se garder des comparaisons hâtives, on doit aussi examiner, dans leur glaciale variété, les pratiques réelles, passées et présentes, des régimes dits démocratiques, sur le plan intérieur comme à l'étranger. Il en va de l'efficacité du combat contre le racisme et la xénophobie.
02/2024
Droit administratif général
Aux Voleurs. Gaspillages dans les collectivités territoriales et arnaques du Conseil d'Etat
"Découvertes de ce qui se passe dans le Rhône... et vraisemblablement partout en France ! " Non-respect de la loi sur le temps de travail, absentéisme élevé, répartition inéquitable des recettes fiscales, investissements dispendieux non maitrisés, absence d'évaluation des politiques, manque de transparence... l'association Canol a enquêté pendant 22 ans pour découvrir comment, dans le Rhône, communes, département, région, dépensaient l'argent des contribuables. Forte de 1 500 adhérents, elle était le seul organisme indépendant à contrôler les comptes et les décisions des collectivités locales lyonnaises. Le 22 octobre 2021, le Conseil d'Etat reniait ses précédentes décisions et publiait un arrêt empêchant les contribuables de la Métropole de Lyon d'obtenir le remboursement des 387 millions d'euros de TEOM, que le tribunal administratif avait précédemment permis. Ce livre retrace toutes les batailles menées pour dénoncer les scandales, dérives budgétaires, illégalités, que l'on retrouve malheureusement partout en France, et en informer les citoyens. Il propose de nombreuses pistes de réforme pour assainir la situation et réaliser des milliards d'économie, conforté par celles de l'iFRAP, l'IREF et Contribuables Associés. Il donne accès aux 22 ans de publication de l'association sur www. canol. fr
09/2022
Littérature française
Le conseil
Dans l'éternel conflit entre les forces du bien et celles du mal, l'humanité doit sortir gagnante. Malgré tous les maux et toutes les guerres, financières, sociales, économiques ou politiques, la terre doit aussi être préservée. C'est l'avenir qui doit être le centre d'intérêt général et prioritaire des citoyens du monde, pour vaincre ensemble les forces du mal. Parmi celles-ci, l'auteur insiste sur le "s-d-p" sous-développement persistant, à lui seul générateur des principaux problèmes de l'humanité : ignorance, insouciance, pauvreté et incapacité des peuples à s'autogérer dans la démocratie et le développement. Le malheur des autres, parfois loin par la géographie et l'histoire, parfois de plus en plus proche dans un monde qui se mondialise sans frontières et sans humanisme aussi, nous affecte tous dans notre bonheur et notre paix. Faut-il s'impliquer ou pas dans la recherche de solutions aux maux de l'humanité ? Faut-il abandonner de comprendre des vérités, parfois dures à assumer ? Faut-il résister et insister à y travailler ou vivre sa vie dans la consommation et la joie de vivre ?
09/2017
Droit
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État. Tome 1
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat. Tome 1 / ... par Jacques de Maleville,... Troisième édition Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Poches Littérature internation
Un conseil avisé
Un conseil. Un conseil avisé. C'est ce que vient chercher un jeune homme affolé chez l'écrivain Sholem Aleikhem. Les mots se bousculent, le voilà déjà qui vide son sac, raconte sa vie, sa femme si souvent malade... Sa femme, c'est bien là le problème. Que veut-elle de plus qu'elle n'a déjà ? Et pourquoi fait-elle venir à tout bout de champ le nouveau docteur... Nous voilà en plein vaudeville, mais un vaudeville d'Europe de l'Est, avec une pointe d'accent yiddish...
02/2002
Littérature française
L'analphabète-conseil
Un retraité fort actif, voulant en savoir plus sur le numérique, contacte un brillant ingénieur, spécialiste d'un étrange structuralisme informel à la SERTAZ, Services Tous Azimuts. Mais là, le numérique passe vite à la trappe et le narrateur, poussé par sa curiosité indélébile, se retrouve entraîné dans un tourbillon inattendu...
05/2012
Actualité et médias
Les infiltrés. Comment les cabinets de conseils prennent le pouvoir dans l'Etat
Depuis vingt ans, les consultants se sont installés au coeur de l'Etat. Gestion de la pandémie, stratégie militaire, numérisation de nos services publics... : les cabinets de conseil, pour la plupart anglo-saxons, sont à la manoeuvre dans tous les ministères. L'Etat a payé pour se dissoudre. Ce livre relate ce suicide assisté. C'est l'histoire d'un putsch progressif, presque rampant, sans effusion de sang mais qui, de l'intérieur, a changé la France. Depuis vingt ans, les consultants se sont installés au coeur de l'Etat. Gestion de la pandémie, stratégie militaire, numérisation de nos services publics... : les cabinets de conseil, pour la plupart anglo-saxons, sont à la manoeuvre dans tous les ministères. On les retrouve même au coeur de nos services de renseignement. L'histoire de cette infiltration n'a jamais été racontée. Et cette prise de pouvoir encore moins démocratiquement approuvée. Les choses se sont faites par acceptations ou résignations successives. Il ne s'agit en rien d'une conspiration. L'Etat a été parfaitement consentant. Il a payé pour se dissoudre. Et dépense chaque année toujours plus pour s'effacer. Ce livre relate ce suicide assisté.
Europe administrative
Le conseil d etat, juge de droit commun du droit de l union europeenne. 136
La présente thèse cherche à identifier dans quelle mesure le Conseil d'Etat, qui est un juge profondément singulier, a su revêtir les habits de juge de droit commun du droit de l'Union européenne. Initialement appréhendé comme une contrainte, cet office européen s'est progressivement imposé comme le levier d'un enrichissement de la fonction juridictionnelle du Conseil d'Etat qui, loin d'avoir intégré de manière passive les exigences mises à sa charge, a au contraire su les remodeler afin de les adapter aux particularités de son office juridictionnel. Prix de thèse Pierre-Henri Teitgen de l'AFEE Prix Guy Isaac de l'Académie de législation Prix Maurice Hauriou de l'IFR Mutations des normes juridiques
06/2022
Histoire internationale
M. Adolphe Vuitry, ancien ministre présidant le conseil d'Etat, membre de l'Institut, souvenir
M. Adolphe Vuitry, ancien ministre présidant le conseil d'Etat, membre de l'Institut : souvenir Date de l'édition originale : 1887 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire de France
Le Jeu concordataire dans la France du XIXe siècle. Le clergé devant le Conseil d'État
Comment pendant un siècle, le Conseil d'Etat sut-il modérer l'ardeur des combats entre laïcs et cléricaux ?
11/1992
Généralités
Alphonse Lefebvre, docteur en droit, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation
Alphonse Lefebvre, docteur en droit, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Conseil d'Etat
Les incidences contentieuses des fonctions non juridictionnelles du Conseil d'Etat. Etude sur la dualité fonctionnelle
Le présent ouvrage analyse le phénomène des incidences contentieuses des fonctions consultatives du Conseil d'Etat sous le prisme de ses fondements normatifs et de ses effets institutionnels. Si les avis du Conseil d'Etat sont théoriquement des normes facultatives dans le procès administratif, force est de constater qu'en pratique, ils constituent des contraintes juridiques à l'égard des formations contentieuses. Le spectre contentieux qui en découle, en ce qu'il érige le Conseil d'Etat en coauteur de certains actes relevant de sa compétence, conduit à réinterroger son impartialité et à repenser sa dualité fonctionnelle.
03/2023
Histoire du droit
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant confirmation des statuts des bonnetiers
Arrest du Conseil d'Estat du Roy [sic pour édit], portant confirmation des statuts des bonnetiers Date de l'édition originale : 1758 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Arrests du Conseil d'Estat, portans règlement pour les pensions congruës, 1666-1667
Arrests du Conseil d'Estat, portans règlement pour les pensions congruës, donnez ès années 1666 et 1667 Date de l'édition originale : 1667 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Policiers historiques
Le conseil des sept
Alors que la peste menace, Fidelma est appelée à l'aide pour résoudre un meurtre inexplicable. A l'approche de la fête annuelle de Beltaine, le conseil des sept principaux princes Eóghanacht doit se réunir pour entériner les décisions prises par le roi Colgú. Alors qu'on attend à Cashel les représentants des différentes régions du royaume en vue des célébrations, on découvre le cadavre du Gardien de l'épée. Pour quelle raison l'a-t-on assassiné, puisque la précieuse épée est toujours là ? Dès le début de son enquête, Fidelma se heurte à l'attitude condescendante du frère Laig, le nouveau médecin de la forteresse, et au zèle intransigeant du frère Fidach, le chapelain récemment nommé. Comme si cela ne suffisait pas, il faut ménager la susceptibilité des princes eux-mêmes. Tandis que le mystère entourant le meurtre ne fait que s'épaissir, une nouvelle terrifiante parvient à la cour : la peste serait de retour... Chez les nobles comme chez les gens du peuple, la panique est difficile à contrôler et réveille les plus bas instincts. Infatigable, Fidelma poursuit ses investigations en s'appuyant sur les maigres indices qu'elle parvient à rassembler. De nouveaux assassinats sont perpétrés et la vie de Fidelma est menacée. Aidée par son époux Eadulf, par ses fidèles amis du Collier d'or et par le jeune bibliothécaire, la dálaigh ne pourra venir à bout de cette enquête épineuse qu'en perçant le secret de l'épée.
08/2023
Littérature française
La mort porte conseil
Félix Bernardini dirige l'usine de Pont-sur-Risle, en Normandie, où il préside même la chasse. Il pourrait couler une retraite paisible. On le respecte. Mais tout se met à déraper lorsque le cancer emporte son épouse. Personne ne comprend pourquoi il se remarie avec cette moins-que-rien d'infirmière ? Une femme de trente ans plus jeune ! Avec un gamin ! Quand elle débarque chez Félix avec son rejeton déjà rebelle, rien ne se passe comme prévu... La province pour cadre, une entreprise familiale de matériel agricole qui périclite, les filles du premier mariage qui constatent les dégâts, le pire est toujours à venir, comme dans un film de Chabrol mâtiné de Tarentino. La mort porte conseil est un premier roman fort, percutant, inattendu, écrit avec et sur le nerf, une sordide histoire d'homme veuf et plutôt content de l'être, mais appelé à remettre toute sa vie en cause.
09/2023
Littérature étrangère
Le conseil des esprits
Le Conseil des esprits est une immersion dans les profondeurs du Sénégal, dans une partie désormais inconnue des Sénégalais eux-mêmes. Nombreux sont ceux que la vie dans les grandes villes a coupés de leurs propres racines. Plus nombreux encore sont ceux qui, appartenant aux ethnies du nord sahélien, ignorent ce qui fait l'originalité spirituelle et culturelle des populations du Sud. Le Conseil des esprits nous emmène avec pédagogie à travers les arcanes de la tradition mancagne, une ethnie des bords de la Casamance, et restitue avec justesse et philosophie le sens profond des rites qui rythment la vie sociale de cette petite communauté.
12/2009
Romans historiques
Le Conseil des Troubles
1692 Il a trente ans, il n'a connu que trois brèves aventures et rencontre en même temps deux femmes exceptionnelles qui se disputent son amour. Il est l'ultime descendant du peuple de l'Atlantide, et compte parmi ses ancêtres un templier chargé, lors de la chute de Saint-Jean-d'Acre, de dissimuler un fabuleux trésor dont il est le seul à connaître la cachette. Il est duc, mais pauvre, ne possède qu'un château branlant au cœur du Maine. Il commande un escadron de cavalerie dit des " Opérations _ Spéciales ", de sabotages sur les arrières de l'ennemi. Telle est, en pleine guerre de la ligue d'Augsbourg, la situation de Tancrède de Montigny, duc de Bamberg, sur la vie duquel les compagnies d'assurances, si elles avaient existé, n'auraient pas risqué un sou. A ses trousses : Le " Feu Follet ", meilleur tueur à gages d'Europe ; un général des mousquetaires parmi les plus fines lames du royaume ; le grand maître des Teutoniques, à la tête de la terrible organisation du Conseil des Troubles, ainsi que les chefs de neuf armées coalisées contre la France. Bamberg, lui, ne peut compter que sur ses rudes compagnons, un chef de la police secrète, un prêtre aventurier, l'amitié d'un roi vieillissant, l'amour d'une femme et, son arme la plus redoutable, d'étranges pouvoirs liés à ses origines. Il n'y aura là rien de trop !
01/2007
Littérature française
Le conseil de révision
André Wurmser n'est pas seulement l'auteur de La Comédie inhumaine (1964) qui fit quelque bruit dans le monde balzacien, et le critique des romans aux Lettres françaises. Ses essais polémiques sur Balzac, Vigny, Victor Hugo, Zola, Erckmann-Chatrian et quelques autres relèvent moins de l'érudition que d'une optique non conformiste et de la volonté de ne jamais séparer l'histoire littéraire de l'histoire des hommes. Ils conseillent quelques révisions d'idées reçues, trop favorablement reçues.
02/1972
