comité réglement contentieux
Extraits
Romans noirs
Règlements de compte à l'EHPAD. Règlements de compte à l'EHPAD
Lorsque nous évoquons avec des proches notre fin de parcours terrestre, au seul mot EHPAD prononcé, nous perdons tout sens de l'humour et nous déclarons solennellement : Tout mais pas ça ! Georges Lamardin lui n'a pas eu le choix : sa fille a bien manoeuvré pour le placer dans un lieu de fin de vie pour papys un peu trop dérangeants. Dès qu'il a franchi la porte d'entrée et qu'il a vu dans quelles conditions survivaient ses futurs compagnons, il s'est senti l'âme d'un justicier ! Ainsi est né Killer Papy, le justicier du mouroir soi-disant doré...
10/2021
Littérature Allemande
Le père, un réglement de compte
Voici un livre d'une violence extrême, dirigée contre un père, mais pas n'importe lequel : Hans Frank, ministre d'Hitler, puis gouverneur général de la Pologne occupée par les nazis, pendu à Nuremberg en 1946. Niklas Frank, trop jeune à l'époque pour comprendre ce qui se passait, était cependant déjà habité par un sentiment d'amour/haine à l'égard d'un père dont il avait très vite décelé les mensonges. Plus tard, il consacrera une grande partie de sa vie à travailler sur son histoire familiale pour établir la vérité sur les crimes de son père, largement niés par sa mère, ses proches et tous ceux qui ont gravité autour de lui. Cette tentative, d'emblée vouée à l'échec, débouche sur une sorte de lettre au père, écrite dans une langue imaginative et brutale, qui s'attache à débusquer tous les faux-fuyants, tous les travestissements de la réalité. En creux, il s'agit aussi du portrait d'une enfance abusée, contrainte de participer à son insu à une entreprise d'anéantissement de l'être humain. A ce titre, c'est à la fois un témoignage historique de premier ordre sur la période nazie, sur l'occultation dont elle a été ultérieurement l'objet dans une partie de la société et de l'administration allemandes et, par sa langue acide et véhémente, une surprise littéraire.
08/2021
Romans policiers
Lieutenant Grange : Règlements de compte
Une vague de décès terrasse les grands seniors, à Trivia... Accidents ménagers, canicule, Covid-19 ? Grange vient à la rescousse de son amie Brulant et le duo constate des morts pas si naturelles ou accidentelles que cela. Qui se cache derrière toutes ces exécutions sournoises, pourquoi, quand cela s'arrêtera-t-il ? La cruauté et la démence sont au rendez-vous, l'Horreur finit par apparaître...
03/2021
Droit
Contentieux administratif
Ce manuel complet, qui a vocation à traiter de toutes les questions importantes intéressant le contentieux administratif, s'adresse en premier lieu aux étudiants. Il intègre tout à la fois la question de l'indentification de la matière et de ses limites (définition et étendue du contentieux administratif, frontière avec le contentieux judiciaire de l'administration), l'étude de ses sources et de leur évolution, celle de l'organisation et des compétences des juridictions administratives, des diverses voies de droit permettant de les saisir ou de faire l'économie d'un recours au juge, ainsi que du déroulement même du procès administratif. Il se veut également moderne dans son approche de la matière, en insistant plus particulièrement sur certaines mutations contemporaines de la juridiction administrative ou de la justice administrative.
08/2019
Droit
Contentieux administratif
Ce manuel est destiné aux étudiants en droit (licence et master), ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique et à l'entrée au CRFPA. Rédigé par des praticiens, il répond aussi aux besoins des acteurs du procès administratif, et notamment des avocats – qui trouveront dans cet ouvrage de poche un véritable outil de travail. Le contentieux administratif est une matière clef du droit public, qui a la réputation d'être technique et complexe. Cet ouvrage vise à expliquer, dans les termes les plus clairs, les mécanismes du procès administratif. Il propose ainsi une présentation des origines de la justice administrative (introduction), avant de montrer les conditions dans lesquelles sont organisés les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat (première partie). Il étudie ensuite le déroulement du procès qui a lieu devant le juge administratif ; en exposant notamment en quoi consiste précisément le travail de ce juge (deuxième partie).
11/2015
Droit
Contentieux constitutionnel
Un ouvrage didactique présentant de façon claire et accessible le contentieux constitutionnel. La première partie fournit les informations essentielles pour comprendre la justice constitutionnelle en France et dans le monde. La deuxième partie expose le contentieux des normes en définissant les normes constitutionnelles de référence et le contrôle des normes. La troisième partie traite du contentieux normatif majeur et plus précisément de l'office du Conseil constitutionnel dans le cadre du contrôle de constitutionnalité des lois et des règles procédurales du contrôle de constitutionnalité des lois.
10/2022
Contentieux administratifs
Contentieux constitutionnel
La "constitutionnalisation du droit" en cours actuellement amène à s'interroger sur les mécanismes, règles et acteurs du contentieux constitutionnel. Aussi cette Lexifiche a-t-elle pour objet de vous apporter une vision globale de cette matière en plein essor. Seront traitées notamment la procédure de la question prioritaire de constitutionalité et les règles du contrôle de constitutionnalité.
09/2021
Contentieux administratifs
Contentieux administratif
Une présentation générale de la manière dont les litiges administratifs sont réglés en droit belge. Cet ouvrage présente de manière générale la résolution des litiges administratifs en droit belge ainsi que le rôle du Conseil d'Etat. Il accorde une attention particulière à l'indemnité réparatrice et synthétise la réforme récente du Conseil d'Etat par la loi du 11 juillet 2023.
11/2023
Droit contentieux communautair
Contentieux communautaire
L'étude du contentieux de l'Union européenne suppose, d'une part, de bien cerner la particularité et la complexité du système juridictionnel européen, caractérisé par son éclatement. Cet éclatement est à la fois interne, puisque l'institution de la Cour de justice de l'Union européenne est composée de deux juridictions, le Tribunal et la Cour de justice, et externe car les juridictions nationales sont les juges de droit commun du droit de l'Union. L'ouvrage vise ainsi à démontrer comment est assurée la cohérence du système juridictionnel européen, malgré la diversité des juridictions qui le composent. L'étude du contentieux de l'Union européenne suppose, d'autre part, de présenter les règles et principes qui régissent l'organisation des recours et le déroulement de la procédure contentieuse devant les juridictions européennes et nationales. L'ouvrage présente notamment les différentes voies de droit contentieuses ouvertes devant la Cour de justice de l'Union européenne ainsi que leur articulation, mais également les voies de droit non contentieuses, telles que la procédure préjudicielle, qui permettent la coopération entre les différentes juridictions au sein du système juridictionnel européen. Points forts - Pas de concurrence similaire - Une approche à la fois théorique et pratique Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2022
Littérature française
Règlement
Dans une grange du Tyrol, un adolescent bossu tombe au fond d'un immense tonneau vide et pousse un cri. Son compagnon de jeu, le narrateur, réentend ce cri vingt ans plus tard, à Chartres. Loin de la beauté inutile et perverse des paysages autrichiens, c'est à Chartres que ce récit reprend sens, que les souvenirs se réinsèrent dans la trame d'une vie. Chartres qui, au fil des pages, affirme une présence écrasante. La ville est regardée et décrite par le narrateur comme l'Autriche par Thomas Bernhard : avec une impitoyable virulence. C'est d'une demeure chartraine, au voisinage de la cathédrale la plus belle du monde, qu'est lancé le suspense d'une véritable enquête littéraire en territoire autrichien, et c'est dans le kitsch de la maison Picassiette qu'il se dénouera.
10/1993
Droit constitutionnel
Règlement général
Règlement général Date de l'édition originale : 1897 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Littérature étrangère
Le règlement
Lee est renvoyée de l'internat, elle a quinze ans mais il n'est pas question qu'elle retourne chez ses parents : son père abuse d'elle. Cavalière douée, elle fuit vers le circuit des concours hippiques retrouver Tory, une autre cavalière vers qui elle se sent attirée. Elle devient son amante et son équipière dans une écurie que dirigent Cari et Linda, un frère et une soeur connus pour leurs méthodes brutales et la manière qu'ils ont de droguer chevaux et cavaliers. Ayant compris son trouble et sa fragilité, Linda à son tour force Lee, qui le désire et le redoute à la fois et se réfugie dans une consommation de plus en plus folle de morphine. Si cela ne l'empêche apparemment pas de gagner la plupart des compétitions, elle disparaît peu à peu en elle-même, là où elle n'est plus que renoncement.
10/2010
Droit administratif général
Contentieux administratif. Edition 2022
Les juridictions administratives rendent plus de 400 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers. L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l'égalité des parties en présence. L'objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d'une présentation claire et didactique. Les développements s'articulent en trois parties : les juges, les recours, le procès. A jour au 1er juin 2021, avec notamment : - la jurisprudence du premier semestre 2021 - le décret n° 2021-274 du 11 mars 2021 relatif à l'utilisation des téléprocédures devant la Cour nationale du droit d'asile
06/2021
Contentieux administratifs
Contentieux administratif. 11e édition
Partie 1 : La juridiction administrative Titre 1 : La définition de la juridiction administrative Titre 2 : L'organisation de la juridiction administrative Titre 3 : La situation de la juridiction administrative Partie 2 : Le procès administratif Titre 1 : Le droit du procès administratif Titre 2 : Le déroulement du procès administratif Titre 3 : Les voies de recours du procès administratif
09/2023
Contentieux fiscal
Contentieux fiscal. 6e édition
Clair et accessible, cet ouvrage présente Les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du contrôle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que ta procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal. Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière. L'application des textes est illustrée par des exemples concrets tirés de la jurisprudence et de la pratique. L'index facilite recherches et vérifications. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants qui se forment dans le domaine du droit fiscal et du droit des sociétés, ainsi qu'à tous ceux dont La formation nécessite une compréhension complète du fonctionnement de l'entreprise, y compris dans ses rapports avec l'administration fiscale. Il s'adresse également aux professionnels et aux particuliers soucieux de comprendre comment peut se dérouler le contrôle de Leur situation fiscale. — A jour au 1er juillet 2021 avec : La documentation administrative récemment publiée au BOFIP ; La jurisprudence récente ; Les mesures mises en place du fait de la crise sanitaire liée à la Covid-19 ; Intégration d'exercices corrigés.
10/2021
Droit des affaires
Contentieux stratégiques. Approches sectorielles
L'ouvrage présente les enjeux des contentieux stratégiques en adoptant une approche sectorielle.
10/2021
Contentieux administratifs
Contentieux administratif. 6e édition
Premier ouvrage conçu par un membre du Conseil d'Etat et un universitaire, ce manuel, à vocation pédagogique, présente d'une manière renouvelée les lignes de force qui structurent depuis deux siècles le modèle français de contrôle juridictionnel de l'administration. Le contentieux administratif a profondément évolué au cours du dernier quart de siècle. Par l'effet conjoint de réformes textuelles et d'avancées jurisprudentielles, le juge administratif dispose désormais de tous les moyens nécessaires pour assurer le contrôle de l'action administrative. Aux développements classiques consacrés à l'histoire et à l'organisation de l'ordre administratif, à la distinction de ses contentieux et aux procédures qui sont applicables, s'ajoute une présentation des règles et des pratiques contentieuses sous un angle plus original : analyse des principes directeurs du procès, description de la chaîne contentieuse, place du dialogue des juges dans l'exercice des pouvoirs juridictionnels. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
08/2021
Droit
Pratique du contentieux administratif
La justice administrative, dont les magistrats siègent en civil sans costume d'audience, et qui est principalement écrite, attire sans doute moins les médias que la justice pénale si l'on excepte quelques affaires dont ils se font alors l'écho, telle la question de l'interdiction administrative des spectacles d'un humoriste controversé ou l'interruption de l'alimentation artificielle d'un patient en état de coma. Pour autant il n'est guère de secteur de la vie quotidienne qui échappe au contentieux administratif qu'il s'agisse notamment de la contestation d'un permis de construire, d'un refus de promotion pour un fonctionnaire ou d'avantages sociaux en passant par une erreur médicale dans un hôpital public ou encore un retrait de points d'un permis de conduire, voire un accident sur une voie publique du à un défaut d'entretien normal. Tous ces litiges imposent de saisir le juge administratif. L'ouvrage de Jean-Jacques Thouroude constitue à cet égard un guide pratique très utile pour entamer et poursuivre sans encombre le procès devant le juge administratif. Le lecteur connaîtra les pièges à éviter et les règles à respecter pour mener au mieux son combat administratif, aidé en cela par les nombreux modèles de recours et mémoires figurant dans l'annexe documentaire qui constitue l'originalité de cet ouvrage par rapport à des manuels de contentieux administratif purement universitaires. L'ouvrage décrit et illustre successivement la phase préalable au procès, les conditions de présentation d'une requête, l'instruction et le jugement de cette requête ainsi que les possibilités d'exécution ou de contestation du jugement en appel ou en cassation ainsi que les procédures d'urgence sous forme de référés. Destiné aux étudiants en droit et aux élèves avocats, l'ouvrage de Jean-Jacques Thouroude intéresse également les Avocats en exercice non spécialisés en droit public ainsi que les collectivités locales et établissements publics et leurs assureurs ainsi que tout justiciable qui se trouve contraint d'engager un procès administratif.
08/2014
Droit
Le contentieux administratif malien
Le contentieux administratif, la branche pratique du droit administratif, est une matière aride, difficile, parfois considérée comme effrayante, mystérieuse et réservée à un groupe très restreint d'initiés patiemment trempés dans sa grande technicité ! Or le droit administratif lui-même a déjà été considéré comme "posant problème" (Demba SY) ou a été perçu comme "relevant en quelque sorte du miracle" (P. WEIL), voire comme une "matière aristocratique, sécrète et ésotérique" (J. MORAND-DEVILLER)... Cet ouvrage est pourtant une étude claire quoi qu'approfondie, critique, objective et complète des structures juridictionnelles administratives et de la procédure administrative contentieuse. Malgré l'inconsistance de l'ordre juridictionnel administratif qu'il décrit et explique dans les moindres détails et l'analyse des incertitudes du procès administratif à laquelle il procède, il n'occulte pas les avancées de cette justice administrative malienne. Il le fait en procédant à des comparaisons instructives avec non seulement les pratiques d'autres pays d'Afrique, mais aussi avec celle de la matrice (la France). C'est le résultat d'un effort de traitement de plus de 4115 arrêts collectés par l'auteur. Cet ouvrage de Kalilou DOUMBIA est un instrument précieux de travail pour les enseignants-chercheurs, les autorités administratives et politiques, les magistrats, les avocats et tout juriste, sans oublier évidemment les étudiants en droit.
06/2020
Contentieux administratifs
Contentieux administratif. 3e édition
Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel du contentieux administratif. Matière fondamentale du droit public français, le contentieux administratif a pour objet principal le règlement des litiges survenant à l'occasion d'une activité administrative. Le plan original de cet ouvrage répond aux différentes questions que se pose un justiciable ou un étudiant qui s'intéresse au contentieux administratif : Qui est le juge administratif et plus particulièrement, quelles sont ses attributions ? Dans quelles circonstances, à quelles conditions et comment le justiciable peut-il s'adresser à la juridiction administrative ? Que peut-il demander et obtenir du juge administratif ? Enfin, que peut et que doit faire le juge administratif pour résoudre les litiges dont il est saisi ? Cette 3e édition met l'accent sur le déploiement des pouvoirs du juge administratif et ses conséquences sur le fonctionnement et l'organisation du contentieux administratif. L'ouvrage inclut notamment le décret du 9 janvier 2023 relatif aux procédures orales devant la juridiction administrative.
12/2023
Droit
Règlemens pour la régie du tabac en Franche-Comté. Tome 1
Règlemens pour la régie du tabac en Franche-Comté . Tome premier Date de l'édition originale : 1757 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Policiers
Règlement de comptes
Lors des années 2100, en France, dans un monde similaire à celui de nos jours, une jeune femme prend une décision qui va la contraindre à devenir tueuse à gages et à laisser tous ceux qu’elle aime derrière elle. Les années passent, il n’y a désormais presque plus de nourriture naturelle sur terre. La tueuse vit au jour le jour, mais elle découvre des mystères sur sa propre vie. Elle rencontre de nouvelles personnes dont une qui lui donnera l’espoir de retrouver sa vie d’avant.
03/2020
Policiers
Entorses au règlement
Ray Weiss est policier ordinaire à Chicago. Jack Fiore, son collègue instructeur. l'emmène coincer en flagrant délit les braqueurs d'une bijouterie. Quand il s'agit de trouver des cadeaux d'anniversaire pour les amies, les ripoux savent jouer sur le décalage alarme-arrivée de la police. L'ennui, c'est que Ray est un moment seul sur les lieux tandis que Fiore va chercher du renfort, et Ray découvre un cadavre qui n'était pas prévu au programme. Grain de sable encore plus ennuyeux dans la mécanique des habitudes, une certaine inspectrice Sloane Pearson, venue d'ailleurs, est mise sur l'affaire, et Ray. qui la trouve fort sympathique. se demande jusqu'où il va pouvoir se taire et couvrir ses collègues, ou s'il va rester honnête, avec les risques que cela comporte. Entre témoin, acteur, coupable, complice ou balance, il lui faudra choisir un rôle.
06/2009
Littérature française
Règlement de contes
Quand on ouvre le Mag de Sud Ouest et que l'on se rend au rendez-vous hebdomadaire des "Règlements de contes" de Zocato, ce n'est pas une simple chronique qui vous attend mais un monde. Celui de Viceent Bourg, dit Zocato, ainsi baptisé dans les années soixantes par un vieux banderillero borgne qui lui apprenait les rudiments de la tauromachie du côté de Malaga. Pourquoi Zocato ? Parce que Zocato veut dire gaucher en jargon gitano-andalou. Ce baptême dit tout de Vincent Bourg. L'improbable merveilleux guidé par une logique irréfutable qui s'échappe par un trou de souris vers un univers parallèle. Le contes de Zocato coulent de cette eau fondatrice. Ils sont autres, élucubration poétique qui retombe sur ses pattes comme le chat d'Alice disparaît en ne laissant que son sourire. Ils disent à la fois la tendresse de celui qui écrit et son espoir d'adoucir l'existence. Ils racontent les petits cailloux de l'enfance et les rencontres sur les chemins de la vie. Ils disent sans le dire qu'il existe une autre dimension, loufoque, foutraque, improbable. Et qu'il suffit de suivre Zocato pour y entrer.
10/2021
Droit
Droit du contentieux international africain
Le présent ouvrage vient à son heure à plus d'un titre. Le premier de ses mérites est d'offrir une étude très documentée, écrite dans un style clair, combinant à la fois la théorie générale du droit des contentieux et l'originalité et/ou les spécificités des juridictions et justiciables africains. En tenant le lecteur par la main, l'auteur l'entraîne, lui fait découvrir des juridictions par trop méconnues mais dont l'analyse des conditions de création et du mode de fonctionnement s'avère enrichissante . Dans la première partie intitulée "Les contentieux juridictionnels classiques", l'auteur revisite les droits matériels et processuels du règlement judiciaire comme du règlement arbitral en mettant en exergue le traitement des différends africains devant la CIJ ou les spécificités des arbitrages CPA, CIRDI ou OHADA. La deuxième partie est intitulée " Les contentieux des juridictions internationales spécialisées ". L'auteur y passe en revue les contentieux de droit communautaire africain, du droit de la Mer, du droit de l'OMC, de la fonction publique internationale, du Droit international Pénal et des Droits de l'Homme, en convoquant les apports jurisprudentiels de diverses Cours africaines ou en dehors du continent. En définitive, cet ouvrage est une remarquable contribution à la compréhension et à la complexité des contentieux internationaux et de leur règlement sous le prisme du Droit. Il offre aux chercheurs, étudiants et praticiens une analyse actualisée du droit du contentieux en général, en magnifiant les spécificités africaines en particulier.
08/2018
Criminalité
La Guerre des parrains. 50 ans de règlements de compte corso-marseillais
Dans une narration trépidante, fruit d'une connaissance parfaite et très intime de la région et du terrain, Christophe Berliocchi nous ramène à l'origine du mal, à cette violence qui ronge Marseille, la Corse et ce Sud-Est, et dont il tire le fil jusqu'à aujourd'hui. Les Guerini, Tany Zampa, Francis le Belge, Jacky le Mat, la Brise de mer, la bande du Petit Bar, le gang des Blacks, le gang des Gitans : ils ont régné, ont parfois fait alliance, ont inspiré des films "cultes" comme French Connection, se sont entretués dans une ronde sanglante qui n'épargne personne. Le récit d'une guerre de cinquante ans, d'une lutte à mort, une lutte de pouvoir où l'argent coule à flots, pour accéder et s'installer durablement sur le trône de "Parrain du crime organisé" . Journaliste à Sud-Ouest, Christophe Berliocchi était l'un des créateurs et rédacteurs du blog Maestro-Capello, abécédaire de référence sur le grand banditisme.
Criminalité
La guerre des parrains. 50 ans de règlements de compte corso-marseillais
Dans une narration trépidante, fruit d'une connaissance parfaite et très intime de la région et du terrain, Christophe Berliocchi nous ramène à l'origine du mal, à cette violence qui ronge Marseille, la Corse et ce Sud-Est, et dont il tire le fil jusqu'à aujourd'hui. Les Guerini, Tany Zampa, Francis le Belge, Jacky le Mat, la Brise de mer, la bande du Petit Bar, le gang des Blacks, le gang des Gitans : ils ont régné, ont parfois fait alliance, ont inspiré des films "cultes" comme French Connection, et se sont entretués dans une ronde sanglante qui n'épargne personne. Le récit d'une guerre de cinquante ans, d'une lutte à mort, une lutte de pouvoir où l'argent coule à flots, pour accéder et s'installer durablement sur le trône de "Parrain du crime organisé" . Journaliste à Sud-Ouest, Christophe Berliocchi était l'un des créateurs et rédacteurs du blog Maestro-Capello, abécédaire de référence sur le grand banditisme.
05/2023
Droit
Les indispensables du contentieux administratif
46 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de Contentieux administratif avec des schémas , des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application .
06/2019
Droit
Le contentieux électoral au Congo
En Afrique en général, et au Congo en particulier, il est rarissime, voire impossible, qu'une élection ne soit pas contestée par les perdants. Le but de ce livre est d'essayer d'inventorier les causes qui génèrent le contentieux électoral au Congo et de mettre en exergue tous les mécanismes juridiques relatifs à son règlement. Il s'agit aussi de contribuer à diffuser au Congo la culture démocratique et la culture judiciaire dans la perspective de parfaire notre jeune démocratie.
12/2019
Droit
Le contentieux du recouvrement fiscal
La présentation du système fiscal français ne peut faire l'impasse sur la description du contentieux du recouvrement en raison des importants enjeux économiques qu'il suppose. Alors qu'aujourd'hui la survie d'un grand nombre d'entreprises défaillantes dépend surtout des pouvoirs publics, la prise en compte de cette discipline juridique et financière devient incontournable. Par exemple, bien que son contenu soit difficile à limiter et bien rare fut sa mise en œuvre, la responsabilité de l'administration dans la cessation d'activité d'une entreprise connaît des développements intéressants.
Cet ouvrage apporte des solutions concrètes aux conseils juridiques et fiscaux qui y trouveront des explications sur les incidences du contentieux du recouvrement fiscal du point de vue des exigences des comptables publics et de la situation de trésorerie de l'entreprise, ainsi qu'aux étudiants qui se spécialisent en droit fiscal ou qui désirent approfondir leurs connaissances en droit budgétaire.
01/1994
